ISEA INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES
Présentation de la marque ISEA INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES
Déposée le 14 décembre 1989 par INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISEA INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISEA INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISEA INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES est expirée depuis le 14 décembre 1999.
INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Inscription le 27 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205313 - Publication au BOPI 1996-08-27
Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181038 - Publication au BOPI 1995-01-30
Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180502 - Publication au BOPI 1995-01-17
Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180266 - Publication au BOPI 1995-01-12